mamutuelle

206 HISTOIRE GÉNÉRALE nE L'ASSURANCE EN FRANCE ET A L'ÉTRANGER

France — La surveillance gouvernementale mutuelle — Décisions ministériellu.s
relatives au fonctionnement de l'Assurance-vie — Projet de loi au Parle-
ment français tendant à étendre la surveillance aux Compagnies étran-
gères mutuelle opérant en France — Législation dans les divers pays — Los
Compagnies françaises mutuelle : leur histoire, leur situation financière et indus-
trielle — Le placement des réserves — Les actions — Combinaisons
diverses et leur application sociale.

L'Assurance contre les accidents. — Historique — Création des
risques : collectifs, individuels, de responsabilité civile — État actuel do
la question — Allemagne — Suisse — Italie — Espagne — Belgique —
Angleterre — États-Unis — Russie — Suède — Danemark — France —
Exposition de 1889 — Sociétés de mutuelle industrielles pour la prévention des acci-
dents — Société de Mulhouse, des Industriels de France, de Rouen --
Comité permanent des accidents du travail — Congrès de 1889, de Berne,
de Milan — Création du risque professionnel et les projets de loi sur les
accidents du travail — Caisses des ouvriers mineurs — Assurances patro-
nales — Caisses syndicales — Les Compagnies de mutuelle françaises mutuelle : leur situation
financière et industrielle.

L'Assurance contre l'incendie. — Historique — Le risque— Origine
et premières luttes contre le feu — Les premières Compagnies de mutuelle — Etat de
la question — Articles du code déterminant les risques, les responsabi-
lités — Sociétés mutuelles — Compagnies à primes fixes de mutuelle. — Caisses
départementales de mutuelle — Comité et Syndicat, loi de 1867 modifiée et à l'usage
des Compagnies d'assurances — Fonctionnement de l'assurance — Les
Compagnies de mutuelle françaises et leur situation financière et industrielle — Projet
de loi au Parlement sur le monopole.

L'Assurance contre la grêle. — Historique — Le risque — Débuts
des premières Compagnies de mutuelle — Essai de socialisme d'Etat de Napoléon III

— État actuel de la question — Compagnies de mutuelle anonymes et Sociétés
mutuelles, leur situation financière et industrielle — Tendances de l'Etat
français vers l'assurance des récoltes — Les projets de loi au Parlement

— La grêle à l'étranger.

M. Candiani, à la suite de la publication d'un ouvrage très apprécié
sur l'assurance des industries chimiques, a été appelé à faire un cours
sur les fabriques et usines envisagées au point de vue de l'assurance-
incendie.

Voici, non pas le programme mais un résumé de ce cours :

L'Assurance incendie, touche à deux branches distinctes du savoir :
au droit et à la science.